Le contenu de ce site internet est fourni par : The Demeure – Atelier VDL SARL • SIREN : 833 872 062 • N° TVA intracommunautaire : FR69 833 872 062 • Siège social : 270 bd Raspail – 75014 Paris
Le présent document a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation de thedemeure.fr. En fonction de l'évolution du site, nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement.
PROTECTION DE VOS DONNÉES
Cookies
Comme la plupart des sites, le site The Demeure utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.
Nous utilisons ces traceurs pour réaliser des statistiques anonymes de visites. Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.
L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.
Newsletter
Vos données personnelles sont destinées à The Demeure pour vous tenir informé(e) des actualités de la marque. Elles ne seront pas divulguées à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent en adressant une demande par email à vdubois.leroux@thedemeure.fr. Vous pouvez également à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter. En vous inscrivant à la newsletter vous reconnaissez avoir été informé(e) du traitement de vos données personnelles et par conséquent y consentez.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu éditorial et les illustrations de ce site sont protégés par la législation française et les traités internationaux (Convention de Berne, Code de la propriété intellectuelle Livre 1). Ils ne peuvent être recopiés sans l'autorisation expresse de The Demeure. La reproduction du contenu éditorial ou du site, dans quelque but que ce soit, est strictement interdite.
En conséquence, toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de The Demeure est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, The Demeure est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
Toutefois, la diffusion d'informations contenues sur ce site est envisageable pour des usages non commerciaux, mais uniquement avec l'accord de The Demeure et à condition qu'elles ne soient pas modifiées. Ces autorisations de reproduction sont accordées au cas par cas. Merci d'adresser vos demandes à The Demeure.
Hebergeur :
Jimdo Gmbh
Stresemannstr.375 - 22761 Hamburg - Germany
Directeur de la publication
Valérie Dubois-Le Roux
Crédit photos
Zimmer Rhodes, Ananbô, Au fil des couleurs, Rubelli, Dominique Kieffer (Jérôme Galland), Elitis, Christian Fischbacher, Pierre Frey, Romo, Dedar, Houlès...
Pour toute question concernant ces Mentions Légales, vous pouvez nous contacter à cette même adresse.
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.